Défiscalisation confirmée pour l’usine du Nord

Koniambo Nickel SAS (KNS) a annoncé aujourd’hui l’octroi par les autorités françaises de la décision d’agrément fiscal conformément au dispositif d’aide fiscale à l’investissement outre-mer (dit « Loi Girardin) qui devrait permettre au projet Koniambo de bénéficier d’une aide d’un montant maximum de 223 millions de dollars.

Conformément à la décision d’agrément, les investisseurs fiscaux métropolitains pourront investir jusqu’à jusqu’à 780 millions de dollars dans la centrale thermique destinée à alimenter le projet d’une capacité de 350 MW et à déduire de leurs revenus imposables le montant de leurs investissements à condition de rétrocéder une partie de leurs économies d’impôts pour la construction de la centrale thermique. L’exposition financière des investisseurs fiscaux sera intégralement garantie par Xstrata Nickel en cas de retrait de la décision d’agrément.

L’octroi de la décision d’agrément fait suite au financement accordé par les deux sponsors du projet, Xstrata Nickel et SMSP, à la fin de l’année 2007 et constitue la dernière étape de la mise en place du plan de financement permanent du projet Koniambo d’un montant global de 3.8 milliards de dollars. La décision d’agrément de l’aide fiscale « Loi Girardin » constitue un véritable succès pour le projet démontrant un clair soutien des autorités françaises et la volonté commune de KNS, SMSP, Xstrata Nickel, la Province Nord, la Nouvelle-Calédonie et du gouvernent français d’oeuvrer à la réussite du projet Koniambo.